INFORMATIONS
LEGALES
Ce site est la propriété de la société C.I.E.P., SAS au
capital de XXXXXXXX Euros , RCS 000000000000000 (XXXXXX),
dont le siège social est situé AU 8, RUE GUSTAVE EIFFEL -
"ZI LA TRENTAINE" 77507 CHELLES Cedex. Téléphone 01 60 08
61 40.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur HEIL
JACQUES, Président de la société C.I.E.P.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le
stockage des informations est la société LWS (Ligne Web
Service) www.lws.fr.
La création graphique du site a été réalisée par la société
C.I.E.P.
LE
CONTENU DU SITE
La société C.I.E.P. ne garantit pas que ce site soit exempt
de défauts,d’erreurs ou d’omissions. Les informations
communiquées sont présentées à titre indicatif et général
sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour
régulières, la société C.I.E.P. ne peut être tenue
responsable de la modification de dispositions
administratives et juridiques survenant après la
publication. De même, la société C.I.E.P. ne peut être
tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation
de l’information contenue dans ce site.
La société C.I.E.P. ne peut être tenue pour responsable
d’éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou
tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une
utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de
ce site.
La société C.I.E.P. se réserve le droit de modifier le
contenu de ces offres commerciales à tout moment.
DROITS
D'AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de C.I.E.P. qui est titulaire de
tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site
constitue une oeuvre protégée au titre de la propriété
intellectuelle, au même titre que la structure générale du
site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur
le site (formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf autorisation écrite préalable de la société C.I.E.P.
le site et les informations qui y figurent ne peuvent être
copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur
quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou
partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni
servir à la réalisation d’oeuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité
de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du
Code de la Propriété Intellectuelle.
PROTECTION
DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES
PERSONNELS
Les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur
leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte
dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations
relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de
l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de
navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la
consultation, ...). La société C.I.E.P. utilise ces
"Cookies" à des fins statistiques, en vue d’améliorer
l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts
des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté
de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant
les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur.
Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la
totalité des fonctions et des services proposés sur le
présent site.
DROIT
APPLICABLE
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont
soumis au droit français.